Château du Grand Jas
Présentation de la marque Château du Grand Jas
Déposée le 21 avril 1999 par FORNI OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château du Grand Jas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Château du Grand Jas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château du Grand Jas est expirée depuis le 21 avril 2009.
FORNI OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22