Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château du Grand Jas
FORNI OLIVIER

Numéro de dépôt :
99787855
Date de dépôt :
21/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2009

Présentation de la marque Château du Grand Jas

Déposée le 21 avril 1999 par FORNI OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château du Grand Jas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est FORNI OLIVIER, domicilié(e) CAMPOULAS, ROUTE DE COTIGNAC, 83570 ENTRECASTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORNI OLIVIER - France.

La marque Château du Grand Jas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château du Grand Jas est expirée depuis le 21 avril 2009.

FORNI OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU GRAND JAS , rosé , ROSé BY OLIVIER Black Edition , ROSÉ BY OLIVIER


FORNI OLIVIER - CAMPOULAS, ROUTE DE COTIGNAC, 83570 ENTRECASTEAUX - France


FORNI OLIVIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Château du Grand Jas.